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Association loi 1901, notamment avec une vocation artistique et intellectuelle comme celle que tu souhaites pour l’Artère Musicale du site Pacifique 231, demande une certaine rigueur tout en restant fidèle à la vision créative que tu veux incarner. Voici une démarche pour rédiger des statuts cohérents et bien structurés :
1. Titre et Préambule
Commence par le titre de l’association et un préambule qui explique l’esprit général de l’association.
Titre : Association loi 1901 : Artère Musicale – Pacifique 231
Préambule :
L’association Artère Musicale est créée dans le cadre du site Pacifique 231, un espace dédié à la diffusion et à la promotion de la créativité sous toutes ses formes. Ce lieu virtuel rassemble des réflexions sur le cinéma, la philosophie, la littérature, la musique, la religion et tout autre sujet relevant de la culture et de la pensée contemporaine. L’association se donne pour mission de favoriser les échanges artistiques et intellectuels à travers des publications, des événements, et des collaborations transdisciplinaires.
2. Article 1 – Nom et Siège social
L’association sera nommée Artère Musicale, et son siège social sera situé à [adresse complète]. Ce siège pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
3. Article 2 – Objet
L’objet de l’association est la promotion de la création artistique, intellectuelle et musicale, à travers la diffusion d’œuvres et de contenus diversifiés tels que des articles, des vidéos, des photos, ainsi que l’organisation d’événements culturels et pédagogiques. L’association s’engage à encourager la réflexion sur le monde contemporain via les arts, la philosophie, la littérature, la religion et toute forme d’expression culturelle.
4. Article 3 – Durée
La durée de l’association est illimitée.
5. Article 4 – Composition
L’association est composée de membres actifs, de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs.
- Les membres actifs participent activement aux projets de l’association.
- Les membres d’honneur sont des personnes ayant rendu des services notables à l’association ou ayant contribué de manière exceptionnelle à la culture.
- Les membres bienfaiteurs soutiennent l’association financièrement.
6. Article 5 – Admission et adhésion
Pour devenir membre, il est nécessaire de :
- Présenter une demande d’adhésion validée par le bureau.
- S’acquitter de la cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
7. Article 6 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
- Démission adressée par écrit au conseil d’administration.
- Non-paiement de la cotisation après un délai de six mois.
- Comportement contraire aux statuts ou préjudiciable aux intérêts de l’association, constaté par le bureau.
8. Article 7 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- Les cotisations de ses membres.
- Les subventions publiques ou privées.
- Les recettes générées par les événements, ventes, ou projets.
- Les dons et mécénats.
9. Article 8 – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale se réunit une fois par an. Tous les membres y sont convoqués par le conseil d’administration. Lors de cette assemblée, on procède à :
- La présentation du bilan moral et financier.
- Le vote des résolutions proposées.
- L’élection des membres du conseil d’administration.
10. Article 9 – Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil d’administration composé de [nombre] membres élus pour [durée] ans par l’assemblée générale. Le conseil se réunit régulièrement pour prendre les décisions relatives aux activités de l’association.
11. Article 10 – Assemblée générale extraordinaire
Elle peut être convoquée à la demande d’au moins un tiers des membres pour toute modification des statuts ou décision relative à la dissolution de l’association.
12. Article 11 – Dissolution
En cas de dissolution, les biens de l’association seront attribués à une association ou organisation à but non lucratif ayant des objectifs similaires, après décision de l’assemblée générale extraordinaire.
Résumé des points clés pour la cohérence :
- Clarifier l’objet : Ton association regroupe des activités artistiques et intellectuelles, donc l’objet doit englober ces divers aspects (art, musique, littérature, cinéma, réflexion philosophique).
- Types de membres : Il est important de structurer les rôles des membres (actifs, d’honneur, bienfaiteurs), car ils auront différents niveaux d’implication.
- Ressources et autonomie : Assure-toi de bien indiquer comment l’association finance ses projets (cotisations, dons, subventions) pour garantir une viabilité.
- Gouvernance : Définir qui prend les décisions est essentiel (conseil d’administration, assemblée générale), ainsi que les modalités de réunion et de prise de décisions.